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Marques déposées par MOTTEZ
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ESCAMODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCAMODULE
MOTTEZ

Numéro de dépôt :
95594570
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque ESCAMODULE

Déposée le 24 octobre 1995 par MOTTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESCAMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est MOTTEZ, domicilié(e) 108 rue du Général Leclerc, 59280 ARMENTIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque ESCAMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCAMODULE est expirée depuis le 24 octobre 2005.

MOTTEZ a également déposé les autres marques suivantes : TABLE STAR , SYSTEME V , HELIMODULE , Electri' BIKE , ESCAMURAL , EURO-SIEGE , SECURI'KIT , PALMOT , PINCE CROCODILE , RECYCLING CENTER


MOTTEZ - 108 rue du Général Leclerc, 59280 ARMENTIERES - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 23 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°369552 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 13 mai 1996 - Changement d'adresse n°201035 - Publication au BOPI 1996-05-13

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; échelles et escaliers métalliques ; éléments métalliques pour la construction d'échelles et d'escaliers.Matériaux de construction non métalliques ; échelles et escaliers non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction d'échelles et d'escaliers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.